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Marques déposées par la société THIERS MUTUALITE
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THIERS MUTUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

THIERS MUTUALITE
THIERS MUTUALITE, MUTUELLE soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3688296
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2019
THIERS MUTUALITE de THIERS MUTUALITE

Présentation de la marque THIERS MUTUALITE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par la société THIERS MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THIERS MUTUALITE »

Le déposant est la société THIERS MUTUALITE domicilié(e) 28 rue des Drs Dumas - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 282 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERS MUTUALITE domicilié(e) 28 rue des Drs Dumas - 63300 - THIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIERS MUTUALITE est expirée depuis le 2 novembre 2019.

THIERS MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : EOVI LA MIF , EOVI MUTUELLE , EOVI THIERS MUTUALITE , EOVI MAGAZINE , EOVI THIERS


THIERS MUTUALITE, MUTUELLE soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - 28 rue des Drs Dumas - 63300 - THIERS - France - SIREN 779282193


THIERS MUTUALITE - 28 rue des Drs Dumas - 63300 - THIERS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631840 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.